Statuts
Article mis en ligne le 20 avril 2014
dernière modification le 19 juin 2014

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TITRE I : DENOMINATION, OBJET, SIEGE, DUREE, COMPOSITION

ARTICLE 1 - DENOMINATION

Il est formé entre les adhérents aux présents statuts une Association régulièrement déclarée, à but non lucratif, régie par la Loi du 1er Juillet 1901.

L’Association prend la dénomination suivante :

MAISON DES ELEVES SudParis (MAISEL SudParis)
ci-aprés designée : l’Association

ARTICLE 2 - OBJET

Cette Association a pour objet d’assurer dans les établissements dont elle a la charge, l’accueil des élèves des écoles de TELECOM & Management SudParis, la mise à disposition, pour la plupart des étudiants, d’un logement sur le site ou à proximité du campus d’un logement et de leur apporter aide morale et matérielle, pour que leur scolarité se déroule dans les meilleures conditions de vie, ainsi que contribuer au renom de TELECOM & Management SudParis .

La responsabilité de l’Institut TELECOM n’est pas engagée par la gestion de l’association MAISEL SudParis.

Une CHARTE DE FONCTIONNEMENT, convention à laquelle chacun des membres adhère individuellement, forme avec les présents STATUTS, le « CONTRAT SOCIAL » par lequel les membres de la MAISON DES ELEVES DE TELECOM & Management SudParis entendent développer harmonieusement les buts de l’Association et en pérenniser les activités dans le respect des lois qui leur sont applicables.

ARTICLE 3 - PRINCIPE DE LAICITE

Dans le seul but de préserver le caractère laïc laïque de ses activités et la totale indépendance de son projet culturel et éducatif, l’Association interdit, dans l’enceinte des locaux dont elle a la responsabilité, à ses adhérents comme aux tiers, toute discussion publique sur des questions politiques, syndicales ou religieuses.

Cette prohibition ne concerne ni les réunions privées organisées avec l’autorisation du Bureau, au sein de la MAISEL dans des salles adaptées, ni la campagne électorale au moment des élections du Bureau des Elèves et des représentants des adhérents élèves au sein du Conseil d’Administration.

ARTICLE 4 - SIEGE SOCIAL

Le siège social de l’Association est situé dans les locaux de TELECOM & Management SudParis à Evry. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

ARTICLE 5 - DUREE

L’Association est constituée pour une durée indéterminée, et elle ne prendra fin qu’au jour de sa dissolution dans les conditions fixées au titre IV ci-après.

ARTICLE 6 - COMPOSITION

L’Association se compose des membres suivants :

a) Membres d’honneur

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’Association.

Cette qualité s’acquiert par décision de l’Assemblée générale, prise à la majorité simple, sur proposition du Conseil d’Admnistration.

b) Membres bienfaiteurs

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui, sans participer effectivement à la vie de l’Association, la soutiennent par leurs dons financiers, voire des aides particulières.

Cette qualité s’acquiert par décision de l’assemblée générale, prise à la majorité simple, sur proposition du Conseil d’Administration.

c) Membres de droit

Sont membres de droit, les personnes suivantes, soit parce qu’elles procèdent de l’encadrement supérieur de TELECOM & Management SudParis et qu’elles apportent leurs connaissances à ce titre, soit parce qu’elles expriment la représentation directe des élèves :

  • le directeur général de TELECOM & Management SudParis,
  • six collaborateurs du directeur général de TELECOM & Management SudParis, désigné par celui-ci, dont un collaborateur de TELECOM Ecole de Management, de TELECOM SudParis et du service international, ainsi que leurs suppléants
  • Un représentant de l’association TELECOM & MANAGEMENT Alumni proposé par le bureau de cette association
  • le Président du Bureau des Elèves, sous réserve qu’il adhère à la CHARTE DE FONCTIONNEMENT, et à défaut, le Vice Président du Bureau des Elèves, sous la même réserve.

Chacun des membres de droit peut se faire représenter au sein de l’Association par toute personne de son choix dûment mandatée.

d) Membres actifs

Sont membres actifs, les personnes ayant un attachement particulier avec TELECOM & Management SudParis (sauf dérogation exceptionnelle délivrée par le Conseil d’Administration) et qui, acquittant une cotisation déterminée par leur adhésion à la CHARTE DE FONCTIONNEMENT de la MAISEL, participent bénévolement aux activités de l’Association ou y reçoivent accueil, aide matérielle et morale, notamment les élèves de TELECOM & Management SudParis, pour ces derniers dans la seule limite de la durée de leur formation.

Le titre de membre actif s’acquiert par l’adhésion à la CHARTE DE FONCTIONNEMENT de la MAISEL, et après agrément du Conseil d’Administration ou du Bureau agissant à cet effet par délégation dudit Conseil.

ARTICLE 7 - PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre de l’Association se perd par :

  • la démission
  • la radiation d’un membre de droit, prononcée par le Conseil d’Administration, notamment lorsque ses fonctions définies au sein de TELECOM & Management SudParis cessent d’être remplies, ou pour un motif disciplinaire grave, après audition de l’intéressé,
  • la radiation prononcée d’office par le Conseil d’Administration, d’un quelconque des membres de l’Association, notamment lorsqu’il est constaté un défaut de paiement de la cotisation annuelle, ou en cas de violation grave des obligations consenties par les membres actifs dans le cadre de la CHARTE DE FONCTIONNEMENT de la MAISEL.

TITRE II : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

ARTICLE 8 - LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration comprenant quinze membres disposant de tous leurs droits civiques quelle que soit leur nationalité :

a) Parmi les membres de droit :

  • le directeur général de TELECOM & Management SudParis,
  • six collaborateurs du directeur général de TELECOM & Management SudParis, désigné par celui-ci, dont un collaborateur de TELECOM Ecole de Management, de TELECOM SudParis et du service international, ainsi que leurs suppléants
  • Un représentant de l’association TELECOM & MANAGEMENT Alumni proposé par le bureau de cette association
  • le Président du Bureau des Elèves, sous réserve qu’il adhère à la CHARTE DE FONCTIONNEMENT, et à défaut, le Vice Président du Bureau des Elèves, sous la même réserve.

b) Parmi les membres actifs :

Outre le Président du Bureau des élèves de TELECOM & Management SudParis, élu en cette qualité par l’ensemble des élèves de l’Ecole, le Conseil d’Administration comprend six représentants élus parmi les élèves adhérents signataires de la CHARTE DE FONCTIONNEMENT de la MAISEL, à jour du paiement de leurs cotisations.

ARTICLE 9 - ELECTION DES ELEVES AU CONSEIL

Chaque année, trois administrateurs étudiants sont élus pour un mandat de deux ans non renouvelable.

L’organisation des élections relève de la responsabilité du Président de l’Association lequel fixe la date et l’heure du vote, recueille les candidatures et met à la disposition des électeurs le matériel électoral nécessaire, y compris les bulletins de vote portant le nom de chaque candidat.

Le Président désigne parmi les adhérents de la MAISEL, les membres du Bureau de vote responsables de la régularité et de la police des élections, du pointage des votants, du dépouillement et de la proclamation des résultats.

La liste électorale est établie et affichée par le Président ou son représentant. Ne peuvent être candidats que les personnes figurant sur la liste électorale.

Les candidatures, librement exprimées par chacun des élèves, sont recevables à condition d’être déposées auprès du Président de l’Association ou son représentant au plus tard huit jours avant celui fixé pour l’élection. Les listes des candidats sont alors affichées.

L’élection se déroule au scrutin secret majoritaire uninominal à un tour, chaque candidat titulaire pouvant présenter en même temps au plus, deux candidats suppléants.

Les bulletins blancs ou nuls ne sont pas pris en compte.

Sont déclarés élus les trois candidats ayant réuni sur leur nom le plus grand nombre de suffrages.

En cas de démission ou de radiation d’un candidat élu, le premier suppléant est appelé à siéger en ses lieux et place, et à défaut le second suppléant s’il existe.

ARTICLE 10 - REPRESENTATION

En cas d’empêchement, un membre du Conseil d’Administration peut se faire représenter soit par son suppléant soit par un autre membre de son choix dûment mandaté.

Un membre du Conseil d’Administration ne peut détenir que deux pouvoirs en plus du sien.

Le suppléant d’un membre de droit ne peut subdéléguer son pouvoir ou assurer une délégation complémentaire pour le compte d’un autre membre.

Le Conseil d’Administration se réunit dès que possible à la demande du Directeur de TELECOM & Management SudParis membre de droit, et désigne en son sein le Président de l’Association pour un mandat de trois ans, sauf démission ou révocation.

ARTICLE 11 - FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration se réunit sur convocation de son Président ou à la demande du tiers de ses membres. Il faudrait prévoir un délai de convocation raisonnable.

Pour délibérer valablement, le Conseil d’Administration doit être composé au moins de la moitié de ses membres présents ou valablement représentés.

Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité des membres présents ou valablement représentés ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Les membres du Conseil, qui agissent à titre bénévole, ne peuvent recevoir aucune rétribution de quelque nature que ce soit en raison des fonctions d’administrateur qui leur sont confiées, sauf le cas échéant, le remboursement de frais exposés pour le compte de l’Association, le paiement ne pouvant intervenir que sur justificatif de la dépense.

Le Secrétariat du Conseil d’Administration est assuré durant l’année par l’un de ses membres librement désigné en son sein. Pour assurer sa tâche, le Secrétaire du Conseil dispose des moyens administratifs de l’Association.

ARTICLE 12 - POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le Conseil d’Administration a tous pouvoirs pour assurer la gestion des activités de l’Association, de son personnel, ainsi que des biens, des moyens et des équipements mis à la disposition de la MAISEL. Il a seul pouvoir pour engager le crédit de l’Association et le cas échéant, il autorise le Président à disposer des biens de celle-ci.

Le Conseil d’Administration fixe le montant des cotisations avant le début de chaque année scolaire, notamment en fonction des activités choisies par les membres actifs.

Le Conseil d’Administration peut modifier, sur proposition du Président de l’Association, le texte de la CHARTE DE FONCTIONNEMENT aux fins de l’adapter aux besoins des élèves, voire pour répondre à des situations nouvelles.

Le Conseil d’Administration définit en début d’année scolaire un budget spécifique pour des aides non remboursables destinées aux étudiants en grande difficulté financière.

Les étudiants concernés devront déposer auprès de la Maisel une demande spécifique. Ce dossier validé par le président de l’association sera transmis, ainsi que le montant proposé, auprès de l’assistante sociale de TELECOM & Management SudParis.

En cas de validation du dossier, le montant sera communiqué pour information aux membres du conseil d’Administration.

Le Conseil d’Administration contrôle régulièrement les décisions du Président et du Bureau de l’Association.

ARTICLE 13 - LE PRESIDENT DE L’ASSOCIATION

Le Conseil d’Administration choisit parmi les membres de droit désignés par le directeur général de TELECOM & Management SudParis un Président lequel, en tant que Président de droit de l’Association pour la durée de son mandat et sous réserve de démission ou révocation, assume l’entière responsabilité de la gestion de la MAISEL. A cet effet, il dispose de tous les moyens administratifs et financiers de l’Association.

Le Président ne peut commettre d’actes de disposition au nom de l’Association sans l’accord préalable du Conseil d’Administration.

Sous le contrôle du Conseil d’Administration, le Président délègue tout ou partie de ses attributions au Bureau, à charge pour ce dernier, de lui rendre compte régulièrement de ses activités et de ses décisions.

Seul le Président du Conseil d’Administration peut, avec l’accord de celui-ci, ester en justice au nom de l’Association, pour la préservation des intérêts de celle-ci, devant quelque juridiction que ce soit.

ARTICLE 14 - REMPLACEMENT DU PRESIDENT

En cas d’empêchement provisoire du Président, il est remplacé par décision du Conseil d’Administration convoqué en urgence par le directeur général de TELECOM & Management SudParis. Le remplacement est assuré par l’un des membres désignés par le directeur général de TELECOM & Management SudParis.

Dans l’attente de la décision du Conseil, le Bureau gère les affaires courantes.

ARTICLE 15 - BUREAU DE L’ASSOCIATION

Le Président de l’Association, aux fins d’assurer, au jour le jour, une bonne gestion des activités de la MAISEL SudParis, délègue tout ou partie de ses pouvoirs d’organisation et de gestion à un « BUREAU », organisme qui est appelé en permanence à lui rendre compte de ses projets et de l’exécution de ses décisions.

Le Directeur de la MAISEL est membre de droit du Bureau de l’Association.

Au début de chaque année scolaire, le Conseil d’Administration désigne en son sein les autres membres du Bureau soit, outre le Président,

  • deux vice-présidents
  • un secrétaire et, éventuellement, un secrétaire adjoint
  • un trésorier et, en tant que de besoin, un trésorier adjoint.

Composé au minimum de six membres, le Bureau délibère à la majorité, la voix du Président étant prépondérante.

ARTICLE 16 - FONCTIONNEMENT DU BUREAU DE L’ASSOCIATION

Le Bureau se réunit à la demande de son Président, de l’un des vice-Présidents ou du Directeur de la MAISEL.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

ARTICLE 17 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’Assemblée générale ordinaire composée de tous les membres de l’Association, se réunit chaque année au cours du deuxième trimestre.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par son Président. L’ordre du jour figure sur les convocations.

Le Président de l’Association, assisté des membres du Bureau, en présence des membres du Conseil d’Administration, préside l’assemblée et expose la situation morale et matérielle de l’Association.

Le Trésorier rend compte de la gestion et soumet les résultats comptables à l’approbation de l’assemblée.

Ne doivent être traitées, lors de l’assemblée générale ordinaire, que les questions soumises à l’ordre du jour.

L’Assemblée ne peut valablement délibérer qu’en présence du Président ou d’une personne désignée par lui à cet effet.

ARTICLE 18 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment, sur ordre du jour précis, à l’instigation du Président ou à la demande des trois quarts au moins des membres de l’Association.

Cette assemblée générale extraordinaire se détermine selon les mêmes règles que celles régissant les assemblées générales ordinaires.

ARTICLE 19 - ENGAGEMENTS FINANCIERS

Les opérations financières sont effectuées sous la responsabilité du Président et du Trésorier, leurs deux signatures étant requises pour tout règlement dépassant une somme fixée chaque année par le Conseil d’Administration.

Le Trésorier établit à la fin de l’exercice écoulé, un rapport financier détaillant notamment l’ensemble du patrimoine de l’Association, dans un bilan, un compte d’inventaire, un compte général d’exploitation et un compte de pertes et profits.

Le commissaire aux comptes est chargé de vérifier la régularité et sincérité des écritures comptables.

Il peut se faire communiquer toutes les pièces et tous les documents comptables propres à faciliter sa mission.

ARTICLE 20 - COMMISSARIAT AUX COMPTES

La vérification des comptes est assurée par un Commissaire aux comptes inscrit à la Compagnie des Commissaires aux Comptes : il est désigné par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 21 - ROLE DU DIRECTEUR DE LA MAISEL

Le Directeur de la MAISEL assure, sous la responsabilité et le contrôle du Président et du Bureau, la gestion quotidienne de l’Association et la direction du personnel. Les fonctions du Directeur de la Maisel sont définies dans son contrat de travail.

Il ne peut procéder à l’embauche et au licenciement du personnel sans en référer préalablement au Bureau de l’Association.

Le Directeur est engagé sur proposition du Président, par décision du Conseil d’Administration ; il ne peut être révoqué que par ce dernier.

TITRE III : MOYENS FINANCIERS DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 22 - RESSOURCES

Les ressources de l’Association se composent :

  • des subventions versées par des organismes extérieurs,
  • des cotisations versées par les membres de l’Association
  • le cas échéant, et dans les formes prévues par la loi, de dons, legs et produits financiers.

En ce qui concerne les cotisations versées par les membres actifs, il est admis par principe que leur montant ne peut être identique d’un adhérent à l’autre, puisqu’il est déterminé, selon une règle commune, en fonction de l’utilisation volontaire des moyens mis à la disposition des personnes concernées (notamment des membres actifs), et de sa durée.

TITRE IV : MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION

ARTICLE 23 - MODIFICATION DES STATUTS

Les statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée générale sur proposition du Conseil d’Administration. Dans ce cas, les propositions de modifications sont inscrites à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale convoquée par le Président.

Pour délibérer valablement sur une modification des statuts, l’assemblée doit comprendre au moins la moitié des membres qui la compose.

Si cette proposition n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau par le Président, passé un délai minimum de quinze jours, et dès lors elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

ARTICLE 24 - DISSOLUTION

La dissolution ne peut être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.

ARTICLE 25 - COMMISSAIRE A LA DISSOLUTION

En vue des opérations de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne, sur la proposition du Président, un (ou plusieurs) commissaire(s) chargé(s) de la liquidation des biens de l’Association.

ARTICLE 26 - ATTRIBUTION DE L’ACTIF DE LIQUIDATION

L’Assemblée générale extraordinaire attribue l’actif net de liquidation, s’il en existe, à une ou plusieurs associations à objet social identique.



Fait à Evry, le 12 Janvier 2009

Le Président de la MAISEL SudParis,
Christian CAMILLERI

La Vice Présidente de la MAISEL SudParis,
Christelle CORNU

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